Les Instances

La Polyclinique

Conférence Médicale d'Etablissement

La CME contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, notamment en ce qui concerne :
1° La gestion globale et coordonnée des risques visant à lutter contre les infections associées aux soins et à prévenir et traiter l’iatrogénie et les autres événements indésirables liés aux activités de l’établissement ;

2° Les dispositifs de vigilance destinés à garantir la sécurité sanitaire ;

3° La politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles ;

4° La prise en charge de la douleur ;

5° Le plan de développement professionnel du personnel médical, maïeutique, odontologique et pharmaceutique salarié de l’établissement.

Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales

Le CLIN sous commission de la CME, instance chargée de définir la politique et les objectifs de prévention des infections associées aux soins, d’élaborer un plan d’actions pour la mise en œuvre de cette politique et d’informer la CME des actions mises en œuvre.

  • Le programme du CLIN est transmis pour avis à la Commission des usagers et au CHSCT
  • Le programme du CLIN est présenté en CME par un membre de l’EOH et validé en CME
  • Le Pdt CLIN a pour rôle de coordonner la politique de Lutte contre les Infections nosocomiales
  • Le Pdt du CLIN, et référents hygiène, responsables du signalement sont informés de tous les signalements liés à une IAS
  • Le CLIN s’appuie sur
  • L’IDE hygiéniste
  • La qualiticienne, chargée de la Qualité et Sécurité des soins
  • Le coordonnateur des risques associés aux soins
  • L’EOH
  • Les correspondants en hygiène des secteurs d’activité

Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition

Le CLAN

Il a pour objectif d’améliorer la prise en charge nutritionnelle des patients hospitalisés en évaluant leur état nutritionnel et en coordonnant les actions des professionnels de l’alimentation et de la nutrition

Organisation :

COMMISSION NUTRITION

– Dépistage et prise en charge de la dénutrition avec des outils communs à tous les services

– Diffusion de ces outils, et mise en œuvre

– Choix des compléments nutritionnels oraux et des traitements de nutrition artificielle

COMMISSION RESTAURATION

– Amélioration de la qualité pour le patient (objectif global)

Comité Sécurité Transfusionnelle et hémovigilance

Cette instance est :

  • saisie de toute question relative à la collaboration des correspondants d’hémovigilance et de sécurité transfusionnelle de l’établissement de transfusion sanguine et de l’établissement de santé, et plus généralement de toute question portant sur les circuits de transmission des informations, en vue d’améliorer l’efficacité de l’hémovigilance et de la sécurité transfusionnelle ;
  • est informée des conditions de fonctionnement des dépôts de sang ;
  • est avertie des incidents graves survenus dans l’établissement de santé, ainsi que des effets indésirables survenus chez les receveurs, et proposent toute mesure destinée à y remédier ;
  • est avertie des informations post-don ayant une relation avec l’activité transfusionnelle de l’établissement de santé ;
  • établit  un programme de formation en sécurité transfusionnelle destiné aux personnels concernés dans le cadre du programme d’actions mentionné à l’article L. 6144-1 pour les établissements de santé publics et L. 6161-2 pour les établissements de santé privés ;
  • élabore un rapport d’activité

Comité des Médicaments et des Dispositifs Médicaux

La Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles sous l’autorité de la Conférence Médicale d’Etablissement, participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles dans l’établissement. Elle est composée des acteurs principaux du circuit du médicament (prescripteurs, pharmaciens, cadres de soins). Elle a un rôle fondamental dans le domaine de la qualité des soins, de la prise en charge médicamenteuse du patient et de l’efficience économique.

Elle élabore :

– le livret thérapeutique pour les médicaments et les dispositifs médicaux stériles

– les recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et dispositifs médicaux et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse et évalue le respect du bon usage des produits pharmaceutiques

Comité Anti-Infectieux

Le CAI est une sous commission de la COMEDIMS. Les missions du CAI sont les suivantes :

– coordination des actions concernant le bon usage des anti-infectieux.
– évaluation des pratiques de prescription.
– recueil et analyse de la consommation des anti-infectieux.
– actions de formation pour les personnels médicaux.

Commission de Risques

Instance qui est chargée de coordonner les différents risques dans l’établissement en lien avec le Copil Qualité/Risques.

Cette commission regroupe les vigilances sanitaires, le coordonnateur des risques associés aux soins et différents pilotes de processus.

Commission Evaluation des Pratiques Professionnelles

La commission EPP est chargée de déployer de manière stratégique et effective la politique d’évaluation des pratiques professionnelles (EPP) inscrite dans la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. L’EPP fait partie intégrante du “développement professionnel continu (DPC),

Les programmes de DPC et les démarches d’EPP concourent à l’amélioration de la qualité, et de la sécurité des soins. Ils concernent les activités cliniques ou médico-techniques à visée diagnostique, thérapeutique ou préventive.

Education Thérapeutique

L’ETP est une démarche structurée et coordonnée centrée sur les besoins du patient.

Elle vise à aider les patients et le cas échéant leur entourage à acquérir ou maintenir les compétences d’auto-soins et d’adaptation dont ils ont besoin pour gérer au mieux leur vie, en particulier avec une maladie chronique. L’ETP permet par exemple au patient de soulager ses symptômes, de prendre en compte les résultats d’une autosurveillance, d’une automesure, de réaliser des gestes techniques (injection d’insuline, etc.), d’adapter des doses de médicaments.

Elle contribue également à permettre au patient de mieux se connaître, de gagner en confiance en lui, de prendre des décisions et de résoudre des problèmes, de se fixer des buts à atteindre et de faire des choix.

Commission Fluides Médicaux

Circulaire DGS/3A/667 bis du 10 Octobre 1985 relative à la distribution des gaz à usage médical et à la création d’une commission locale de surveillance de cette distribution.

Cette commission sera consultée :

– dès la conception des installations, et lors de toute étude de modifications ;

– au cours de l’exécution des travaux ;

– à la réception finale qui comprendra obligatoirement la vérification :

*de la conformité des matériels et installations aux normes et règlements existants ;

* de la conformité de la nature du gaz distribué

Commissions Des Usagers

La Commission des Usagers (CDU) a pour missions de :

  • veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches et de la prise en charge.
  • faciliter les démarches de ces personnes et veiller à ce qu’elle puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables de l’établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informées des suites de leurs demandes.
  • participer à l’élaboration de la politique menée dans l’établissement en ce qui concerne l’accueil, la prise en charge, l’information et les droits des usagers.

La commission rédige chaque année un rapport sur son activité et sur le respect des droits des usagers au sein de l’établissement.

 

Président, médecin médiateur : Dr DERIEPPE, chirurgien ORL

Vice-président : Mme MAGNIEZ (Ligue contre le Cancer)


Médecin médiateur suppléant
Dr SZYMONIAK, chirurgien vasculaire


Médiateurs non médicaux
Mr BAUDINAUD, Directeur général
Mme BOTTON, Directeur des soins
Mme GABORIAU-BOULET, Gouvernante


Représentants des usagers
Mme MAGNIEZ (Ligue contre le Cancer), Mr LUCAS (Association Valentin Hauy), Mme PUAUD (Association Française des scléroses en plaque), Mme LEGER (association JALMALV)

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Comité de Lutte contre la Douleur

Un C.L.U.D. (ou équivalent) est donc une force d’analyse, de propositions, de validation, de coordination et de communication.

Il a pour mission, au sein de l’établissement de santé, d’aider à la définition d’une politique de soins cohérente en matière de prise en charge de la douleur ainsi qu’à la promotion et à la mise en œuvre des actions dans ce domaine.

– contribuer à la détermination des objectifs et l’élaboration du programme d’actions de l’établissement en matière de prise en charge de la douleur. Ces objectifs et programme d’action sont intégrés à la démarche générale d’amélioration de la qualité de l’établissement, au projet d’établissement, projet médical et projet de soins ;

– participer à la coordination de l’action des professionnels de l’établissement dans différents domaines :

*rédaction des protocoles diagnostiques et thérapeutiques visant à lutter contre la douleur (douleur aiguë, chronique ou procédurale),

diffusion et mise en oeuvre des recommandations de bonne pratique,

*avis consultatif au sein de la Commission sur les Médicaments et Dispositifs Médicaux Stériles pour les médicaments et les projets d’acquisition de dispositifs médicaux et matériels nécessaires au traitement de la douleur

– participer à l’élaboration de programme d’information et de formation continue de l’ensemble des personnels de l’établissement sous forme de sessions de formation en collaboration avec l’institut de formation et des écoles, sous forme de formations-actions ;

– mettre en place ou participer aux audits, évaluations des pratiques professionnelles, enquête de satisfaction des patients ;

– collaborer avec d’autres CLUD afin de mutualiser les compétences et favoriser les échanges d’informations et d’expériences. La participation à un réseau InterCLUD est facteur de dynamisme.

Un CLUD doit être pluriprofessionnel et pluridisciplinaire.

Equipe Opérationnelle d'Hygiène

Les actions de l’E.O.H. s’inscrivent dans une démarche d’amélioration continue de la qualité des soins.

  • Elle est chargée de mettre en œuvre et d’évaluer le programme de la lutte contre les infections associées aux soins adopté par l’établissement.
  • Elle a un rôle d’expert dans la gestion du risque infectieux.
  • Elle participe, en collaboration avec les services concernés, à l’élaboration de protocoles de soins, assure leur diffusion et leur mise en place.
  • Elle coordonne et participe à la formation des professionnels dans le domaine de la gestion du risque infectieux.
  • Elle réalise les investigations et interventions lors de la survenue événements inhabituels ou sévères.
  • Elle participe à la mise en place des mesures réglementaires en matière d’hygiène.
  • Elle participe à la surveillance des infections liées aux soins et plus particulièrement la validation et l’analyse des informations collectées et leur restitution aux services concernés.
  • Elle sera concertée par le CLIN pour :
  • la construction, l’aménagement et l’équipement des locaux,
  • l’étude et le choix des matériels et produits utilisés pour les soins et l’entretien,
  • la formation continue du personnel médical / paramédical.

Cellule Identitovigilance

Ses missions sont :

  • mettre en œuvre la politique d’identification des patients ;
  • analyser et gérer au quotidien les dysfonctionnements liés en matière d’identité ;
  • élaborer les procédures en lien avec la sécurité et l’identification des patients ;
  • élaborer et assurer le suivi des indicateurs qualité et proposer des actions correctives ;
  • suivre le plan d’actions annuel « identitovigilance » ;
  • effectuer la formation et l’information concernant la surveillance et la prévention des erreurs d’identification des patients de l’ensemble des acteurs de l’établissement.

La cellule d’identitovigilance se réunit a minima une fois par trimestre.

Espace Ethique

L’espace Ethique de la Polyclinique du Parc de Cholet est un dispositif de soutien à l’implication des professionnels, des étudiants en stage, des usagers, à la réflexion sur l’éthique des questions relatives au domaine de la santé.

L’espace éthique de notre établissement oriente ses missions autour de :

  • la documentation : en mettant à disposition et à jour, des ressources bibliographiques accessibles à l’ensemble des salariés,
  • la réflexion et l’échange : en favorisant et en soutenant les initiatives d’échanges thématiques dans les champs de l’éthique de la santé, des soins, des sciences humaines et de la vie,
  • la facilitation de la participation des usagers : concernant les débats relatifs à l’éthique de la santé et des soins,
  • la formation : en organisant des formations dans le domaine de l’éthique de la santé, des soins, des sciences humaines et de la vie, en lien avec des partenaires compétents.

Commission Bloc Opératoire

La C.B.O. a pour rôle d’élaborer les règles de fonctionnement du bloc opératoire relatives à l’organisation du plateau technique dans un but d’optimisation des ressources et des moyens au service des activités de recours qui y sont réalisées, à la qualité et la sécurité de la prise en charge des patients, aux conditions de travail des personnels,  aux conditions d’exercice des praticiens opérateurs et anesthésistes, et aux impératifs de formation.

Consulter notre charte de bloc

Initiative Hôpital Ami des Bébés

Il s’agit d’un Comité de Pilotage chargé de mettre en œuvre les bonnes pratiques relatives au label IHAB au sein du Pôle Maternité et de l’établissement.

Développement Durable

Il s’agit du Comité de Pilotage chargé de déployer la politique de Développement Durable dans l’établissement.